LOI SUR LE STATUT DU SANG DES CITOYENS SORCIERS DE L'INTENDANCE

Selon la volonté du Seigneur des Ténèbres,
L'Intendant a approuvé,
Le Directeur du Département du Sang et des Lois promulgue :

Article 1 : La présente loi concerne tous les sorciers. Elle est applicable immédiatement par les commissaires du sang.

Article 2 : Toute négligence de la présente loi entrainera une procédure disciplinaire contre le commissaire du sang auteur de cet acte de négligence. La procédure est menée par le directeur du département du Sang et des Lois.
Tout refus d'appliquer cette loi de la part des commissaires du sang sera considéré comme un acte d'insubordination, passible d'arrestation par les agents du département de la Sécurité Intérieure ainsi que d'une peine laissée à l'appréciation de la Haute Cour de Justice Magique.

Article 3 : Le directeur du département du Sang et des Lois contrôle les conclusions des commissaires. Il peut ordonner le réexamen des dossiers.

Article 4 : Sont de sang pur les sorciers pouvant justifier d'une ascendance sorcière complète.
Sont de sang mêlés les sorciers pouvant justifier d'au moins un ancêtre sorcier en ligne directe, non né-moldu.
Sont considérés comme nés-moldus les individus ne pouvant justifier d'aucun ascendant sorcier.

Article 5 : Les individus dits cracmols sont obligatoirement et d'office classés nés-moldus.
Les individus issus de l'union d'un(e) moldu(e) et d'un(e) né(e)-moldu(e) sont obligatoirement et d'office classés nés-moldus.

Article 6 : Le sang pur se prouve obligatoirement par les preuves suivantes réunies :
- un arbre généalogique complet authentifié par le département du Sang et des Lois du coté maternel et paternel
- les certificats de naissance, scolarité, et travail de l'individu
- les certificats de naissance, scolarité, travail, et éventuellement du sang des parents et grand-parents
-une attestation fournie par un sorcier de sang pur déjà reconnu comme tel par le département du Sang et des Lois, du coté maternel et paternel

Le sang mêlé se prouve obligatoirement par les preuves suivantes réunies :
- les certificats de naissance, scolarité, et travail de l'individu
- les certificats de naissance, scolarité, travail, et éventuellement du sang des ascendants sorciers

Le sang impur se prouve par l'absence des susdites preuves mentionnées.

Article 7 : Les sorciers étrangers ou bénéficiant d'une double nationalité, ou ayant un parent étranger doivent justifier d'au moins un ancêtre sorcier d'origine anglaise pour obtenir le sang mêlé.
Pour obtenir le sang pur, les individus dans ces situations doivent justifier du lien avec deux familles anglaises de sang pur déjà authentifiée par le Département du Sang et des Lois ; une du coté maternel, et une du coté paternel.

Article 8 : Les commissions du sang des individus irlandais s'effectueront à partir du Premier Aout 2006 au département du Sang et des Lois à Londres. Le retrait des commissaires du sang des villes irlandaises s'échelonnera à partir du Premier Juillet 2006. Les rafleurs stationnés en Irlande conservent leur affectation.

Article 9 : La présente loi entre dès à présent en vigueur.

Michael F.I.D Witcher,
Directeur du Département du Sang et des Lois auprès de l'Intendance.

DÉCRET D'APPLICATION DE LA LOI SUR LE SANG

Dans le cas où le commissaire du sang découvre qu'un individu prétendant au statut du sang pur ou mêlé ment et/ou lui présente de faux documents, l'individu est obligatoirement classé comme né-moldu.

Michael F.I.D Witcher,
Directeur du Département du Département du Sang et des Lois auprès de l'Intendance.

LOI SUR LA PROCÉDURE PÉNALE

Selon la volonté du Seigneur des Ténèbres,
L'Intendant approuve,
Le Directeur du Département du Sang et des Lois ordonne :

Article 1 : La présente loi complète le Code Pénal de l'Intendance. Toutes les lois pénales et sur la procédure pénale auront la même valeur d'aide et d'interprétation du Code Pénal de l'Intendance.

Article 2 : La Haute-Cour de Justice peut décider d'appliquer les mesures du Code Pénal de manière rétroactive.

Article 3 : Sont condamnés à mort par contumace les impurs emprisonnés à Azkaban. La sentence est appliqué immédiatement.

Article 4 : Seront condamnés aux peines correspondants au délit commis sans procès tous les criminels pris en flagrant délit. La présente mesure s'appliquera également si la culpabilité de l'accusé ne fait aucun doute.

Article 5 : La Haute Cour de Justice siège à magistrature unique ou collégiale. Les formations possibles sont les suivantes seront décidés selon les cas d'espèces par le Directeur du Département du Sang et des Lois, Haut Juge de la Haute Cour de Justice.

Article 6 : Les commissions de sécurité font office d'enquête, de jugement d'instruction et de procès en vue de prouver ou non l'innocence de l'accusé.

Article 7 : Les mesures de rétentions et de sécurité, ainsi que de privation provisoire de baguettes magique, ainsi qu'assignation à résidence, nécessaires au bon déroulement des enquêtes policières, seront prises par les département concernés.

La Magie est Puissance !

Michael F.I.D Witcher,
Directeur du Département du Sang et des Lois.

Citoyens et citoyennes de l'Intendance,

L'année 2006 fut une année de combat pour le Sang. Elle a permis de purifier l'Irlande du bourbisme et de l'associer à notre Révolution Puriste assurant ainsi le salut de nos frères et sœurs sorciers de l'Eire et de l'Ulster. Mais le combat initié par le Seigneur des Ténèbres n'est pas fini. Le Département du Sang et des Lois mettra encore une fois tout en œuvre, au coté au coté du Peuple de l'Intendance, pour que règne la Justice pour tous les Sorciers fiers de leur Sang.

Malgré les difficultés rencontrées, nous avons mené à bien de grands projets et nous continuerons d'agir pour la Sorcellerie en cette année 2007, que nous souhaitons encore plus belle que 2006 à tout le Peuple de l'Intendance.

Mais ne soyez pas dupes, lorsque les terroristes de Glasgow vous diront qu'ils ont stoppé notre Révolution, et  vous tapoteront paternellement l'épaule en disant qu'il n'y a pas d'inégalité qu'ils ne peuvent faire disparaître et plus aucune raison de se battre. Si vous les croyez, ils seront entièrement responsables de la destruction de l'Ordre et de la Civilisation que nous avons construit, depuis leurs maisons de marbres et leur banques de granit depuis lesquelles ils volent le Peuple de l'Intendance en prétendant lui apporter l’Égalité, qui n'a jamais existé, qui n'est qu'une utopie et qui ne sert qu'à justifier leurs crimes.

Méfiez vous, car aussitôt qu'ils le voudront, si vous les croyez, ils vous enverront les défendre dans des guerres où les armes,  rapidement développées par des scientifiques serviles, deviendront de plus en plus meurtrières, jusqu'à ce qu'ils puissent, d'un claquement de doigt, vous réduire en miettes.

La Magie est puissance !

Michael F.I.D Witcher,
Directeur du Département du Sang et des Lois.