LOI SUR LE STATUT DU SANG DES CITOYENS SORCIERS DE L'INTENDANCE

Selon la volonté du Seigneur des Ténèbres,
L'Intendant a approuvé,
Le Directeur du Département du Sang et des Lois promulgue :

Article 1 : La présente loi concerne tous les sorciers. Elle est applicable immédiatement par les commissaires du sang.

Article 2 : Toute négligence de la présente loi entrainera une procédure disciplinaire contre le commissaire du sang auteur de cet acte de négligence. La procédure est menée par le directeur du département du Sang et des Lois.
Tout refus d'appliquer cette loi de la part des commissaires du sang sera considéré comme un acte d'insubordination, passible d'arrestation par les agents du département de la Sécurité Intérieure ainsi que d'une peine laissée à l'appréciation de la Haute Cour de Justice Magique.

Article 3 : Le directeur du département du Sang et des Lois contrôle les conclusions des commissaires. Il peut ordonner le réexamen des dossiers.

Article 4 : Sont de sang pur les sorciers pouvant justifier d'une ascendance sorcière complète.
Sont de sang mêlés les sorciers pouvant justifier d'au moins un ancêtre sorcier en ligne directe, non né-moldu.
Sont considérés comme nés-moldus les individus ne pouvant justifier d'aucun ascendant sorcier.

Article 5 : Les individus dits cracmols sont obligatoirement et d'office classés nés-moldus.
Les individus issus de l'union d'un(e) moldu(e) et d'un(e) né(e)-moldu(e) sont obligatoirement et d'office classés nés-moldus.

Article 6 : Le sang pur se prouve obligatoirement par les preuves suivantes réunies :
- un arbre généalogique complet authentifié par le département du Sang et des Lois du coté maternel et paternel
- les certificats de naissance, scolarité, et travail de l'individu
- les certificats de naissance, scolarité, travail, et éventuellement du sang des parents et grand-parents
-une attestation fournie par un sorcier de sang pur déjà reconnu comme tel par le département du Sang et des Lois, du coté maternel et paternel

Le sang mêlé se prouve obligatoirement par les preuves suivantes réunies :
- les certificats de naissance, scolarité, et travail de l'individu
- les certificats de naissance, scolarité, travail, et éventuellement du sang des ascendants sorciers

Le sang impur se prouve par l'absence des susdites preuves mentionnées.

Article 7 : Les sorciers étrangers ou bénéficiant d'une double nationalité, ou ayant un parent étranger doivent justifier d'au moins un ancêtre sorcier d'origine anglaise pour obtenir le sang mêlé.
Pour obtenir le sang pur, les individus dans ces situations doivent justifier du lien avec deux familles anglaises de sang pur déjà authentifiée par le Département du Sang et des Lois ; une du coté maternel, et une du coté paternel.

Article 8 : Les commissions du sang des individus irlandais s'effectueront à partir du Premier Aout 2006 au département du Sang et des Lois à Londres. Le retrait des commissaires du sang des villes irlandaises s'échelonnera à partir du Premier Juillet 2006. Les rafleurs stationnés en Irlande conservent leur affectation.

Article 9 : La présente loi entre dès à présent en vigueur.

Michael F.I.D Witcher,
Directeur du Département du Sang et des Lois auprès de l'Intendance.

DÉCRET D'APPLICATION DE LA LOI SUR LE SANG

Dans le cas où le commissaire du sang découvre qu'un individu prétendant au statut du sang pur ou mêlé ment et/ou lui présente de faux documents, l'individu est obligatoirement classé comme né-moldu.

Michael F.I.D Witcher,
Directeur du Département du Département du Sang et des Lois auprès de l'Intendance.