Dossiers d'Investigations du Bureau

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Dossier N°....

o

Affaire « nom de l'affaire »

o

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352919443-prez2

...
...
...

o

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352922867-prez-3

Dossier en charge de l'équipe n° ...
Responsable de la procédure :
Superviseur judiciaire :
En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [_] ;; Non [_]
Respect des droits de la Magie :
→ Oui [_] ;; Non [_]

o

Classification d'enquête : classe …
Mise en place de Serment Inviolable conformément aux décrets du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles :
→ Oui [_] ;; Non [_]
Nombre d'Exécuteurs en relation avec l'enquête :
Accord de procédure n°...
Usage de la magie durant l'intervention si réalisée:
→ Oui [_] ;; Non [_]
Dommages collatéraux lors de l'intervention si réalisée :
→ Oui [_] ;; Non [_]
Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_]
→ Destruction de Structure(s) [_]
→ Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_]
→ Mort(s) de/des cible(s) [_]
→ Autres [_] Précisez : ...

o

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352923723-prez-4

Liste des preuves mises en évidence par les services du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles

...
...
...

o

Véracité des preuves mises en évidence par les Services en accord avec les Services de Vérification du Magenmagot

→ Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément à la législation du système judiciaire magique du Ministère de la Magie et de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Justice Magique, par la signature du Magenmagot, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.

Signature du président du Magenmagot :

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352925075-signature

o

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352925608-prez-5

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu ... domicilié à ... exerçant la fonction de ..., en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°...

L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Bureau des Exécuteurs conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Bureau ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu, conformément au code de la Justice Magique.

L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par les Exécuteurs lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.

A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [_] / NON [_]

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu ... domicilié à ... exerçant la fonction de ..., en raison de son implication certaine dans l'affaire n°...

L'individu cité est voué à comparaître devant le Magenmagot à une date qui sera fixée suite à son interpellation par les Exécuteurs. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.

La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à deux fois avant son procès.

Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement

Signatures du Directeur du Bureau des Exécuteurs, du Président du Magenmagot et cachet du Ministère de la Magie

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352926826-signature2

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352926826-signature2

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352927449-miiiii

Département de la Justice Magique

Code:: [center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352915220-prez.png[/img]

[font=impact][size=24]D[/size][size=18]ossier[/size] [size=24]N°[/size][size=18]....[/size][/font]

<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>

[font=forque][size=29]A[/size][size=25]ffaire[/size] [font=arial][size=26]«[/size][/font] [size=29]n[/size][size=25]om de l'affaire[/size][font=arial][size=26] »[/size][/font][/font][/center]

<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352919443-prez2.png[/img][/center]

<div style="width: 300px; margin: auto;">
[list]
[*]...
[*]...
[*]...
[/list]
</div>

<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352922867-prez-3.png[/img][/center]

[list][*]Dossier en charge de l'équipe n° ...
[*]Responsable de la procédure :
[*]Superviseur judiciaire :
[*]En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [_] ;; Non [_]
[*]Respect des droits de la Magie :
→ Oui [_] ;; Non [_]
[/list]
<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>
[list]
[*]Classification d'enquête : [size=17][font=impact]classe … [/font][/size]
[*]Mise en place de Serment Inviolable [i]conformément aux décrets du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles[/i] :
→ Oui [_] ;; Non [_]
[*]Nombre d'Exécuteurs en relation avec l'enquête :
[*]Accord de procédure n°...

[*]Usage de la magie durant l'intervention [i]si réalisée[/i]:
→ Oui [_] ;; Non [_]
[*]Dommages collatéraux lors de l'intervention [i]si réalisée[/i] :
→ Oui [_] ;; Non [_]
[*]Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_]
→ Destruction de Structure(s) [_]
→ Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_]
→ Mort(s) de/des cible(s) [_]
→ Autres [_] Précisez : [i]...[/i]
[/list]
<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352923723-prez-4.png[/img]

[font=impact]Liste des preuves mises en évidence par les services du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles[/font][/center]

<div style="width: 500px; margin: auto;">
[list]
[*]...
[*]...
[*]...
[/list]
</div>

[center]<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>

[font=impact]Véracité des preuves mises en évidence par les Services [i]en accord avec les Services de Vérification du Magenmagot[/i][/font][/center]

[justify] [font=comic sans ms]→ Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément à la législation du système judiciaire magique du Ministère de la Magie et de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Justice Magique, par la signature du Magenmagot, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.[/font][/justify]

[right]Signature du président du Magenmagot :

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352925075-signature.png[/img][/right]

<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352925608-prez-5.png[/img][/center]
[justify]
[font=impact]Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles[/font][font=comic sans ms] a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu [b][size=18]...[/size][/b] domicilié à [b][size=18]...[/size][/b] exerçant la fonction de [b][size=18]...[/size][/b], en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°...

L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Bureau des Exécuteurs conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Bureau ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu, conformément au code de la Justice Magique.

L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par les Exécuteurs lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.

A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [_] / NON [_]
(Lien du RP : - utiliser la balise "[url]" - )[/font][/justify]

<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=2]o[/size][/color]</div>
[justify]
[font=impact]Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles[/font][font=comic sans ms] a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu [b][size=18]...[/size][/b] domicilié à [b][size=18]...[/size][/b] exerçant la fonction de [b][size=18]...[/size][/b], en raison de son implication certaine dans l'affaire n°...

L'individu cité est voué à comparaître devant le Magenmagot à une date qui sera fixée suite à son interpellation par les Exécuteurs. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.

La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à [b]deux fois[/b] avant son procès.

Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement[/font][/justify]

[center][i]Signatures du Directeur du Bureau des Exécuteurs, du Président du Magenmagot et cachet du Ministère de la Magie[/i]

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352926826-signature2.png[/img][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352925075-signature.png[/img][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352927449-miiiii.png[/img][/center]

<div style="border-bottom: 7px #8a6851 solid; border-top: 7px #8a6851solid;" align="justify">[font=Georgia][center][color=white][size=18]Département de la Justice Magique[/size][/color][/center][/font]</div>

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Dossier N°0001

o

Affaire « Meurtre de Poudlard »

o

Meurtre de Kessy Montgomery - hors cas de légitime défense
Violation du Code de la Magie
Manquement aux règles du Purisme International

o

Dossier en charge de l'équipe n° 03
Responsable de la procédure : Charles Aston
Superviseur judiciaire : Maître George Karlton
En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [X] ;; Non [_]
Respect des droits de la Magie :
→ Oui [X] ;; Non [_]

o

Classification d'enquête : classe 1
Mise en place de Serment Inviolable conformément aux décrets du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles :
→ Oui [_] ;; Non [X]
Nombre d'Exécuteurs en relation avec l'enquête : 3
Accord de procédure n°34
Usage de la magie durant l'intervention si réalisée:
→ Oui [_] ;; Non [X]
Dommages collatéraux lors de l'intervention si réalisée :
→ Oui [_] ;; Non [X]
Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_]
→ Destruction de Structure(s) [_]
→ Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_]
→ Mort(s) de/des cible(s) [_]
→ Autres [_] Précisez : ...

o

Liste des preuves mises en évidence par les services du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles

Présence certaine sur les lieux du crime - Pièce abandonnée du Cinquième Étage de Poudlard
Trace d'usage d'une magie agressive - usage de l'electro, incendio et vernartera explodere notamment
Usage d'un Incarcerem certifié pour étrangler la victime
Pistage magique remontant à la baguette du suspect
Lien proche de la victime - rivalité probable

o

Véracité des preuves mises en évidence par les Services en accord avec les Services de Vérification du Magenmagot

→ Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément à la législation du système judiciaire magique du Ministère de la Magie et de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Justice Magique, par la signature du Magenmagot, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.

Signature du président du Magenmagot :

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352925075-signature

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu THEODORA MALARIA domiciliée à POUDLARD exerçant la fonction d' ÉLÈVE A L'ECOLE DE SORCELLERIE, en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°0001

L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Bureau des Exécuteurs conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Bureau ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu, conformément au code de la Justice Magique.

L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par les Exécuteurs lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.

A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [X] / NON [_]
(Lien du RP : L'Affaire Malaria)

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu THEODORA MALARIA domiciliée à POUDLARD exerçant la fonction d' ÉLÈVE A L'ECOLE DE SORCELLERIE, en raison de son implication certaine dans l'affaire n°0001

L'individu cité est voué à comparaître devant le Magenmagot à une date qui sera fixée suite à son interpellation par les Exécuteurs. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.

La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à deux fois avant son procès.

Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement

Signatures du Directeur du Bureau des Exécuteurs, du Président du Magenmagot et cachet du Ministère de la Magie

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352926826-signature2

Département de la Justice Magique

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Dossier N°0002

o

Affaire « Hamilton »

o

Suspecté d'être en lien avec Thomas Jugson
Potentielle aide apportée au mouvement terroriste La Vague
Suspecté d'être en lien avec le groupe terroriste La Vague

o

Dossier en charge de l'équipe n° 01
Responsable de la procédure : Rilley Porton
Superviseur judiciaire : Maître George Karlton
En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [X] ;; Non [_]
Respect des droits de la Magie :
→ Oui [X] ;; Non [_]

o

Classification d'enquête : classe 4
Mise en place de Serment Inviolable conformément aux décrets du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles :
→ Oui [X] ;; Non [_]
Nombre d'Exécuteurs en relation avec l'enquête : 5
Accord de procédure n°147
Usage de la magie durant l'intervention si réalisée:
→ Oui [_] ;; Non [_] ~ intervention en cours
Dommages collatéraux lors de l'intervention si réalisée :
→ Oui [_] ;; Non [_] ~ intervention en cours
Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_]
→ Destruction de Structure(s) [_]
→ Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_]
→ Mort(s) de/des cible(s) [_]
→ Autres [_] Précisez : ...

o

Liste des preuves mises en évidence par les services du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles

Absences longues et répétées injustifiées
Témoignages
Absence de contre-indication
Refus de coopérer
Fuite devant les forces du Ministère

o

Véracité des preuves mises en évidence par les Services en accord avec les Services de Vérification du Magenmagot

→ Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément à la législation du système judiciaire magique du Ministère de la Magie et de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Justice Magique, par la signature du Magenmagot, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.

Signature du président du Magenmagot :

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352925075-signature

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu MISHA HAMILTON domicilié à CHALLENGER HOUSE exerçant la fonction de GUERISSEUR, en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°0002

L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Bureau des Exécuteurs conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Bureau ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu, conformément au code de la Justice Magique.

L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par les Exécuteurs lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.

A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [_] / NON [X]
(Lien du RP : Le mystère Hamilton

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu MISHA HAMILTON domicilié à CHALLENGER HOUSE exerçant la fonction de GUÉRISSEUR, en raison de son implication certaine dans l'affaire n°0002

L'individu cité est voué à comparaître devant le Magenmagot à une date qui sera fixée suite à son interpellation par les Exécuteurs. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.

La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à deux fois avant son procès.

Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement

Signatures du Directeur du Bureau des Exécuteurs, du Président du Magenmagot et cachet du Ministère de la Magie

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352926826-signature2

Département de la Justice Magique

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Dossier N°003

o

Affaire « Carroll / Eston »

o

Appartenance à un groupe terroriste et résistant
En relation avec des indésirables
Tentative d'assassinat sur la personne du Ministre de la Magie
Refus de coopérer avec les Forces de l'Ordre du Ministère de la Magie représentée par le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles

o

Dossier en charge de l'équipe n° 07
Responsable de la procédure : Lincoln Crow
Superviseur judiciaire : Marc Karl
En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [X] ;; Non [_]
Respect des droits de la Magie :
→ Oui [X] ;; Non [_]

o

Classification d'enquête : classe 2
Mise en place de Serment Inviolable conformément aux décrets du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles :
→ Oui [_] ;; Non [X]
Nombre d'Exécuteurs en relation avec l'enquête : 15
Accord de procédure n°64
Usage de la magie durant l'intervention si réalisée:
→ Oui [X] ;; Non [_]
Dommages collatéraux lors de l'intervention si réalisée :
→ Oui [X] ;; Non [_]
Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_]
→ Destruction de Structure(s) [_]
→ Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_]
→ Mort(s) de/des cible(s) [X]
→ Autres [X] Précisez : Usage de la force sur l'inculpée après refus de coopérer

o

Liste des preuves mises en évidence par les services du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles

Agression sur la personne du Ministre de la Magie – capturée par ce dernier et ramenée au Bureau
Usage du Véritaserrum pour des aveux complets

o

Véracité des preuves mises en évidence par les Services en accord avec les Services de Vérification du Magenmagot

→ Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément à la législation du système judiciaire magique du Ministère de la Magie et de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Justice Magique, par la signature du Magenmagot, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.

Signature du président du Magenmagot :

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352925075-signature

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu ALEX CARROLL ALIAS CHARLIE ESTON domiciliée à SANS DOMICILE FIXE exerçant la fonction de HORS-LA-LOI, en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°003

L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Bureau des Exécuteurs conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Bureau ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu, conformément au code de la Justice Magique.

L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par les Exécuteurs lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.

A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [X] / NON [_]
(Lien du RP : In name of God )

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu ALEX CARROL ALIAS CHARLIE ESTON domiciliée à SANS DOMICILE FIXE exerçant la fonction de HORS-LA-LOI, en raison de son implication certaine dans l'affaire n°003

L'individu cité est voué à comparaître devant le Magenmagot à une date qui sera fixée suite à son interpellation par les Exécuteurs. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.

La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à deux fois avant son procès.

Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement

Signatures du Directeur du Bureau des Exécuteurs, du Président du Magenmagot et cachet du Ministère de la Magie

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352926826-signature2

Département de la Justice Magique

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Dossier unique et détenu par Lincoln Crow

Dossier N°004

o

Affaire « Haute trahison »

o

Coopération avec un groupe terroriste
Coopération avec une résistante recherchée
Divulgation possible d'informations capitales
Haute trahison du régime

o

Dossier en charge de l'équipe n° - - / En charge exclusive du Directeur des Exécuteurs
Responsable de la procédure : Lincoln Crow
Superviseur judiciaire : Lincoln Crow
En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [_] ;; Non [X]
Respect des droits de la Magie :
→ Oui [_] ;; Non [X]

o

Classification d'enquête : classe 5
Mise en place de Serment Inviolable conformément aux décrets du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles :
→ Oui [X] ;; Non [_]
Nombre d'Exécuteurs en relation avec l'enquête : 0 – exclu le Directeur des Exécuteurs de Nuisibles
Accord de procédure n°65
Usage de la magie durant l'intervention si réalisée:
→ Oui [_] ;; Non [_]
Dommages collatéraux lors de l'intervention si réalisée :
→ Oui [_] ;; Non [_]
Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_]
→ Destruction de Structure(s) [_]
→ Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_]
→ Mort(s) de/des cible(s) [_]
→ Autres [_] Précisez :

o

Liste des preuves mises en évidence par les services du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles

Témoigage sous véritaserrum de ladite résistante mise en examen pour action terroriste

o

Véracité des preuves mises en évidence par les Services en accord avec les Services de Vérification du Magenmagot

→ Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément à la législation du système judiciaire magique du Ministère de la Magie et de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Justice Magique, par la signature du Magenmagot, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.

Signature du président du Magenmagot :

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352925075-signature

o

Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu FREDERIQUE LEEROY domiciliée à GLASTONBURY exerçant la fonction de MANGEMORT, en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°004

L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Bureau des Exécuteurs conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Bureau ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu, conformément au code de la Justice Magique.

L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par les Exécuteurs lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.

A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [_] / NON [X]
(Lien du RP avec témoignage: In name of God )

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Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu FREDERIQUE LEEROY domiciliée à GLASTONBURY exerçant la fonction de MANGEMORT, en raison de son implication certaine dans l'affaire n°004

L'individu cité est voué à comparaître devant le Magenmagot à une date qui sera fixée suite à son interpellation par les Exécuteurs. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.

La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à deux fois avant son procès.

Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement

Signatures du Directeur du Bureau des Exécuteurs, du Président du Magenmagot et cachet du Ministère de la Magie

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352926826-signature2

Département de la Justice Magique

Invité **Invité**

Dossier N°005

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Affaire « Parch »

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Meurtre de Lucas Parch et d'Ashley Parch (née Collins)
Agression sur mangemorts
Actes terroristes contre le régime

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Dossier en charge de l'équipe n° 13
Responsable de la procédure : Lincoln Crow
Superviseur judiciaire : William Lloyd
En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [x] ;; Non [_]
Respect des droits de la Magie :
→ Oui [x] ;; Non [_]

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Classification d'enquête : classe 4
Mise en place de Serment Inviolable conformément aux décrets du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles :
→ Oui [X] ;; Non [_]
Nombre d'Exécuteurs en relation avec l'enquête : 5
Accord de procédure n°39
Usage de la magie durant l'intervention si réalisée:
→ Oui [_] ;; Non [x]
Dommages collatéraux lors de l'intervention si réalisée :
→ Oui [_] ;; Non [x]
Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_]
→ Destruction de Structure(s) [_]
→ Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_]
→ Mort(s) de/des cible(s) [_]
→ Autres [_] Précisez : ...

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Liste des preuves mises en évidence par les services du Bureau des Exécuteurs de Nuisibles

Suspect vu en compagnie de terroristes
Témoignages
Reconnaissance faciale par l'exécuteur J. Trappey

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Véracité des preuves mises en évidence par les Services en accord avec les Services de Vérification du Magenmagot

→ Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément à la législation du système judiciaire magique du Ministère de la Magie et de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Justice Magique, par la signature du Magenmagot, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.

Signature du président du Magenmagot :

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352925075-signature

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Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu MALACHY MICHAEL PARCH domicilié à MANOIR PARCH exerçant la fonction de SANS EMPLOI, en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°005

L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Bureau des Exécuteurs conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Bureau ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu, conformément au code de la Justice Magique.

L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par les Exécuteurs lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.

A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [_] / NON [_] - EN COURS
(Lien du RP : La jeunesse passe trop vite...)

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Le Bureau des Exécuteurs de Nuisibles a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu ... domicilié à ... exerçant la fonction de ..., en raison de son implication certaine dans l'affaire n°...

L'individu cité est voué à comparaître devant le Magenmagot à une date qui sera fixée suite à son interpellation par les Exécuteurs. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.

La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à deux fois avant son procès.

Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement

Signatures du Directeur du Bureau des Exécuteurs, du Président du Magenmagot et cachet du Ministère de la Magie

Dossiers d'Investigations du Bureau 1352926826-signature2

Département de la Justice Magique

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