♠ Date de naissance du joueur : 24/08/1994 ♠ Âge du joueur : 29 ♠ Arrivé sur Poudnoir : 23/02/2012 ♠ Parchemins postés : 1286 John Mulciber
| Sujet: Dossiers d'enquêtes du Département Jeu 10 Avr - 18:33 | |
| - Spoiler:
DOSSIER D'INCULPATION - DEPARTEMENT DE LA SECURITE INTERIEURE Dossier N°.... o Affaire « nom de l'affaire » o o - Dossier en charge de l'équipe n° ...
- Responsable de la procédure :
- Superviseur judiciaire :
- En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres :
→ Oui [_] ;; Non [_]
- Respect des droits de la Magie :
→ Oui [_] ;; Non [_]
o - Classification d'enquête : classe …
- Mise en place de Serment Inviolable conformément aux décrets du Département de la Sécurité Intérieure :
→ Oui [_] ;; Non [_]
- Nombre d'agents en relation avec l'enquête :
- Accord de procédure n°...
- Usage de la magie durant l'intervention si réalisée:
→ Oui [_] ;; Non [_]
- Dommages collatéraux lors de l'intervention si réalisée :
→ Oui [_] ;; Non [_]
- Si « Oui » de quelle(s) nature(s) :
→ Destruction de bien(s) [_] → Destruction de Structure(s) [_] → Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_] → Mort(s) de/des cible(s) [_] → Autres [_] Précisez : ...
o Liste des preuves mises en évidence par les services du Département de la Sécurité Intérieure o Véracité des preuves mises en évidence par les Services en accord avec les Services de Vérification du Département des Lois → Conformément à la loi magique du Royaume-Uni, conformément au Code Pénal de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Sécurité Intérieure, par la signature du Directeur du Département des Lois, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires. Signature du Directeur du Département des Lois : o Le Département de la Sécurité Intérieure a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu ... domicilié à ... exerçant la fonction de ..., en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°...
L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Département de la Sécurité Intérieure conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Département de la Sécurité Intérieure ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu.
L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par le Département de la Sécurité Intérieure lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.
A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [_] / NON [_] (Lien du RP : - utiliser la balise "[url]" - ) o Le Département de la Sécurité Intérieure a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu ... domicilié à ... exerçant la fonction de ..., en raison de son implication certaine dans l'affaire n°...
L'individu cité est voué à comparaître devant la Haute-Cour de Justice à une date qui sera fixée suite à son interpellation par le Département de la Sécurité d'Azkaban. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.
La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à deux fois avant son procès.
Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement Signatures du Directeur du département de la Sécurité Intérieure, du Directeur du Département des Lois et cachet de l'Intendance du Royaume-Uni Mulciber Département de la Sécurité Intérieure - Code:
-
[center] DOSSIER D'INCULPATION - DEPARTEMENT DE LA SECURITE INTERIEURE
[font=impact][size=24]D[/size][size=18]ossier[/size] [size=24]N°[/size][size=18]....[/size][/font]
<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div>
[font=forque][size=24]A[/size][size=24]ffaire[/size] [font=arial][size=24]«[/size][/font] [size=24]n[/size][size=24]om de l'affaire[/size][font=arial][size=24] »[/size][/font][/font][/center]
<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div>
[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352919443-prez2.png[/img][/center]
<div style="width: 300px; margin: auto;"> [list] [*]... [*]... [*]... [/list] </div>
<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div>
[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352922867-prez-3.png[/img][/center]
[list] [*]Dossier en charge de l'équipe n° ... [*]Responsable de la procédure : [*]Superviseur judiciaire : [*]En accord avec les principes fondamentaux du Purisme et du Régime du Seigneur des ténèbres : → Oui [_] ;; Non [_] [*]Respect des droits de la Magie : → Oui [_] ;; Non [_] [/list] <div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div> [list] [*]Classification d'enquête : [size=16][font=impact]classe …[/font][/size] [*]Mise en place de Serment Inviolable [i]conformément aux décrets du Département de la Sécurité Intérieure[/i] : → Oui [_] ;; Non [_] [*]Nombre d'agents en relation avec l'enquête : [*]Accord de procédure n°... [*]Usage de la magie durant l'intervention [i]si réalisée[/i]: → Oui [_] ;; Non [_] [*]Dommages collatéraux lors de l'intervention [i]si réalisée[/i] : → Oui [_] ;; Non [_] [*]Si « Oui » de quelle(s) nature(s) : → Destruction de bien(s) [_] → Destruction de Structure(s) [_] → Mort(s) d'agent(s) d'intervention/Exécuteur(s) [_] → Mort(s) de/des cible(s) [_] → Autres [_] Précisez : [i]...[/i] [/list] <div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div>
[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352923723-prez-4.png[/img]
[font=impact]Liste des preuves mises en évidence par les services du Département de la Sécurité Intérieure[/font][/center]
<div style="width: 500px; margin: auto;"> [list] [*]... [*]... [*]... [/list] </div>
[center]<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div>
[font=impact]Véracité des preuves mises en évidence par les Services [i]en accord avec les Services de Vérification du Département des Lois[/i][/font][/center]
[justify][font=comic sans ms]→ Conformément à la Loi magique du Royaume-Uni, conformément au Codé Pénal de l'Intendance, conformément aux droits sorciers puristes, le Département de la Sécurité Intérieure, par la signature du Directeur du Département des Lois, institution judiciaire, assure la véracité des preuves mises en évidence lors de cette enquête et délivre par la même l'autorisation de leurs utilisations à des fins purement judiciaires.[/font][/justify]
[right]Signature du Directeur du Département des Lois :
[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2014/02/1389451411-signature3.png[/img][/right]
<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div>
[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/46/1352925608-prez-5.png[/img][/center] [justify] [font=impact]Le Département de la Sécurité Intérieure[/font][font=comic sans ms] a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu [b][size=18]...[/size][/b] domicilié à [b][size=18]...[/size][/b] exerçant la fonction de [b][size=18]...[/size][/b], en raison de sa potentielle implication dans l'affaire n°...
L'individu cité sera soumis à la garde à vue provisoire dans une cellule du bureau, jusqu'à son interrogatoire qui se déroulera dans les locaux du Département de la Sécurité Intérieure conformément à la loi Magique, tout individu interrogé lié à une affaire du Département de la Sécurité Intérieure ne pourra obtenir d'avocat lors de sa première présentation. L'accès à la défense par intermédiaire ne rentrera en vigueur qu'à partir du deuxième interrogatoire si il a lieu.
L'utilisation, en dernier recours et en gage de vérification absolue, du Veritaserum par le Département de la Sécurité Intérieure lors de l'interrogatoire est autorisée suivant le Code la Magie.
A ÉTÉ INTERROGE(E) : OUI [_] / NON [_] (Lien du RP : - utiliser la balise "[url]" - )[/font][/justify]
<div style="margin: 5px; font-family: Courier new; font-size: 20px; text-transform: uppercase; letter-spacing: 4px; line-height: 10px; text-align: center; background-color: #8a6851;">[color=#8a6851][size=24]o[/size][/color]</div> [justify] [font=impact]Le Département de la Sécurité Intérieure[/font][font=comic sans ms] a obtenu, par la présente déclaration, l'autorisation de la mise aux arrêts immédiate de l'individu [b][size=18]...[/size][/b] domicilié à [b][size=18]...[/size][/b] exerçant la fonction de [b][size=18]...[/size][/b], en raison de son implication certaine dans l'affaire n°...
L'individu cité est voué à comparaître devant la Haute-Cour de Justice à une date qui sera fixée suite à son interpellation par le Département de la Sécurité d'Azkaban. Il sera, jusqu'au déroulement de son procès, placé en cellule à la prison d'Azkaban, en respect des lois judiciaires en vigueur au Royaume-Uni.
La prise de contact avec l'extérieur lui sera formellement interdite. L'individu aura le droit à un avocat qu'il sera autorisé à rencontrer jusqu'à [b]deux fois[/b] avant son procès.
Tout refus de la présente déclaration par l'individu cité est passible de quinze ans d'emprisonnement[/font][/justify]
[center][i]Signatures du Directeur du département de la Sécurité Intérieure, du Directeur du Département des Lois et cachet de l'Intendance du Royaume-Uni [/i]
[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2014/02/1389451411-signature3.png[/img][img(104px,144px)]http://image.noelshack.com/fichiers/2012/32/1344633645-intendance4-1.png[/img]
[font=Signerica Fat]Mulciber[/font][/center]
<div style="border-bottom: 7px #8a6851 solid; border-top: 7px #8a6851solid;" align="justify"> [center][color=white][size=18]Département de la Sécurité Intérieure [/size][/color][/center] </div>
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